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La Maçonne

Obédiences : décentralisation de l'exécutif, renforcement du législatif.

 

Dans le cadre de la rubrique « Nouvelle Franc-maçonnerie » du blog « la Maçonne », qui – comme vous l'avez compris – souhaite autant apporter critiques que solutions, il est temps de se pencher sur une notion importante pour nos obédiences, la répartition des pouvoirs dits « exécutifs » et "législatifs". Je souhaite aujourd'hui présenter quelques solutions. 

L'exécutif est représenté par des élus qui forment un collège appelé « conseil de l'ordre/conseil national/conseil fédéral » avec à sa tête un président – grand maître et grande maîtresse – des adjoints à la présidence, adjoint grand maître et une répartition suivant les plateaux identiques à celles d'une loge mais dont on peut trouver aussi un parallèle avec n'importe quelle association : trésorier, secrétaire mais aussi un responsable juridique que l'on appelle « grand orateur » ou « grande oratrice ». 

Le "législatif" est le convent, rassemblé en Assemblée Générale, c'est-à-dire les loges. 

Une obsolescence programmée. 

Nous constatons que cette organisation ne fonctionne pas ou mal. 

Pour la GLFF, ce conseil fédéral, en sus de lui devenir une charge financière non négligeable, il est devenu inutile et apparaît comme incompétent à régler ce pourquoi il doit son existence : les conflits et manquements des loges. Quant à sa représentation « maçonnique », ces trois dernières années ont ressemblé à une traversée du désert. Il n'a réussi à préserver – tant bien que mal – sa mission administrative : soit l'édition d'un budget de fonctionnement. En élire, 33 pour si peu – c'est en élire 22 de trop. 

Le GODF a fait le choix d'augmenter son nombre de conseillers de l'ordre. Leur élection est faite par les congrès régionaux  le « président » est élu par les conseillers de l'ordre. En somme, ce qui devrait être une unité conventuelle n'existe pas sur l'essentiel : sa représentativité et sa légitimité nationale. Ce qui a conduit à divers heurs dans son histoire. 

Quant à la GLDF, entre la crise de la CMF (Confédération Maçonnique de France) et le mandat de Charuel, les loges de la GLDF ont eu droit à tout, ou presque - et dans le pire plutôt que le meilleur. Durant trois ans, on peut soupçonner cette obédience tenter de vouloir se débarrasser de tous les protestataires connus en ouvrant des procès pour "indélicatesse au grand maître". Les pouvoirs des congrès régionaux sont inexistants - aussi bien dans les textes que dans les faits - Quant au convent, aux frères de juger objectivement par eux-mêmes, ce qu'il en est exactement. Il est dirigé par le conseil fédéral et le grand maître ... 
De telle organisation sont pyramidale, hiérarchisée et finalement ne permettent guère de souplesse dans la prise de décision, ceci sans juger les décisions prises. 

De même, on est en droit de s'interroger sur le véritable pouvoir de ces « conseils ». On l'a vu pour la GLFF qu'il est facile de le remettre en cause en simplement assigner la loge concernée par un manquement. Contrairement à la GLFF, les règlements du GODF, d'une épaisseur certaine, sont appliqués par les loges sans trop de discussion sous l'autorité d'un conseil de l'ordre que des administrations tatillonnes leur envieraient.

Le conseil fédéral de la  GLDF utilise la menace à l'encontre des loges pour tout propos - même les plus absurdes - afin de faire taire leurs éventuelles protestations. La loge Ar-Vreur en est un parfait exemple.  L'idée de base est d'interdire tout débat. Le "décret de Charuel" signé par tous les conseillers fédéraux est patent. 

L'autre point qui ajoute à cette analyse est les effectifs des obédiences. Pour le GODF, c'est 50 000 frères (et soeurs) qui n'élisent finalement pas son exécutif. Du moins que très partiellement. Pour la GLFF, ce sont 14 000 soeurs qui se sont demandées en lisant la circulaire de Besson si c'était un poisson d'avril en avance ou en retard. Quant au 30 000 frères de la GLDF, c'est le sommet. Ce serait à en croire son conseil fédéral, dont Charuel, une seule et unique soeur qui aurait mis à mal et empêché son entrée dans l'histoire de la régularité anglaise ....via un petit blog "la Maçonne". 

Bref, tout conduit à reconnaître qu'une telle organisation apparaît obsolète et bien plus anachronique que nos rituels.

La tendance depuis 1980 – mode lancée par Mitterrand – est de déconcentrer et décentraliser les décisions pour les mettre à la libre appréciation du local. 

Les spécialistes du droit constitutionnel ne pourront pas nier que cela a été une révolution dans l'organisation de l'Etat français. Le principe souhaite copier ce que l'on appelle des systèmes fédéraux comme les USA et plus proche de nous, en Europe, les Länder Allemands, la Confédération Suisse, l'Etat Fédéral de Belgique, la Russie et dans certaines mesures le Royaume Uni et l'Espagne (ces deux pays ayant des Parlements Régionaux.)

Décentraliser le législatif ou l'exécutif ou les deux ? 

C'est, effectivement, la grande question qui se pose lorsque l'on analyse les causes des dysfonctionnements d'une organisation associative telle qu'une obédience. Pour un pays, le choix du législateur est soumis à l'histoire du pays concerné et aux particularismes locaux. On peut espérer que nos obédiences ne connaissent pas les mêmes problèmatiques. 

Si les conseils de l'ordre/nationaux ou fédéraux sont l'exécutif, le législatif est détenu par le convent, composés des députés élus, représentants les loges et indépendants de la présidence des loges.  
La plupart des obédiences organisent des « congrès régionaux » qui ont plus ou moins de pouvoir. Pour la GLFF, ils sont tout au moins préparatoires et consultatifs, donnant un avis au convent. Pour la GLDF, s'ils existent, ils sont plus exactement l'occasion au conseil fédéral de faire sa petite propagande, laissant aucune place au débat entre les loges, voir même allant jusqu'à interdire au président des congrès régionaux toutes prises de paroles qui seraient contraire aux conseillers fédéraux. Quant à ceux du GODF, on peut dire qu'ils ne servent qu'à concrètement élire des conseillers de l'ordre pour leur région. 

Au milieu, se situent les « Commissions » qui ont divers objectifs : soit d'apporter à l'obédience un atout dans une démarche initiatique ou intellectuelle ou ayant un véritable rôle dans son organisation. Pour la GLFF, on peut citer la « Commission de la Constitution » censée travailler à améliorer les textes de l'obédience mais qui n'a aucune rôle de contrôle. D'autres obédiences mettent en place des « conseils des Sages », des instances de type « justice maçonnique » afin d'avoir des instances extérieures au législatif et à l'exécutif, dans un but de contrôle mais qui n'a pas celui de proposer des modifications réglementaires. 

L'un dans l'autre, il apparaît que le choix des obédiences a été de décentraliser le législatif.  Plus exactement, il s'agit de diluer ce pouvoir. L'exécutif est, en fait, considéré comme étant décentralisé par nature du fait de l'élection de conseillers régionaux – et même, pour certaines obédiences comme le GODF, uniquement par les congrès régionaux ! Ce joli cadeau qui leur fut fait n'est pas vraiment ce que l'on considère être une décentralisation (ou une régionalisation) puisqu'au final ces conseillers locaux n'ont aucun pouvoir de décisions seuls. 

Solutionner des crises internes.  

Ce n'est pas le législatif, qui est la cause des crises internes des obédiences mais l'exécutif, c'est-à-dire les conseils de l'ordre/nationaux ou fédéraux.  

La GLNF – dont la crise interne a conduit à la scission de la moitié de ses membres – a aussi pour origine une problème de personnalité, qui était Stifani. Celle de la GLDF – avec sa CMF – avait aussi pour origine le désir de quelques « dignitaires » de conduire l'obédience à une mise en régularité "à l'anglaise" sans tenir compte de l'avis des loges. 

On ne peut pas tout éviter - du moins, quelque soit le système et l'organisation choisie, les obédiences auront toujours des crises de pouvoir.  Ce qui fait la force d'une obédience, ce n'est pas vraiment comment elle évite une crise interne, mais comment elle sait la résoudre. A-t-elle les moyens de ses ambitions? 

Voici quelques idées .... 
 

Contrôle de l'exécutif. 

Il y a, bien entendu, tout d'abord un problème de contrôle de l'exécutif qui, dans des obédiences comme la GLDF ou encore la GLFF, manque de transparence dans la majorité de ces décisions. J'avais développé cette idée pour la GLFF dans un article que vous pouvez lire ici. 

Ce manque de transparence n'aide pas dans la résolution des crises internes lorsqu'il n'en est pas une des causes.  La question du contrôle doit veiller deux considérations : 

  • quoi contrôler ? Toutes les décisions touchant les frères et sœurs, les loges, les finances de l'obédience, en veillant à ce que toutes les parties en cause aient la même information.
  • quand contrôler ?

A chaque saisie d'une loge ou d'une sœur ou d'un frère qui se verrait en but à une décision de l'exécutif, leur causant un préjudice et / ou qu'il jugerait dangereux pour d'autres soeurs et frères. Bien sûr, il va de soi que les loges sont les premières à pouvoir le saisir - et qu'une seule loge peut suffire ! 

 

Cette commission peut se saisir automatiquement lors de l'émission d'une décision publique à l'intention des loges et qui s'avérerait reposer sur aucun texte réglementaire et/ou s'avérerait illégale par son fond, entraînant un risque pour les loges et l'obédience. 
Le conseil fédéral peut aussi la saisir afin de vérifier la validité d'une décision avant sa publication. 

Ces contrôles doivent aussi respecter le droit à la défense de toutes les parties en cause dans le strict respect de la législation et des règlements de l'obédience. 

Comme cette instance a pour objectif de contrôler des décisions du conseil fédéral, il ne peut que les casser (annulation de celles ci) ainsi que ses effets. Elle peut émettre des conseils à l'intention des deux parties. A charge au conseil fédéral de trouver une solution plus adaptée dans ses délibérations. Ses conclusions doivent être transmises à toutes les parties. 

  • Qui peut être membre de cette « commission » ? Bien sûr, pour éviter les conflits d'intérêt, il serait souhaitable au minima d'y interdire les conseillers fédéraux/de l'ordre/nationaux et autres grands maîtres – pour une période conservatoire au moins égale à un mandat - et s'assurer que ceux qui postulent ont une bonne connaissance des règlements de leur obédience. Il ne s'agit pas comme c'est le cas pour quelques conseillères fédérales de la GLFF qu'ils découvrent leur existence le jour des élections !

Décentralisation de l'exécutif. 

La mise en place d'un exécutif local est, certainement, le plus judicieux pour des obédiences telles que le GODF avec ses 50 000 membres, suivant un découpage régional plus ou moins important. 
Pour des obédiences à plus petit effectif, comme la GLFF avec « que » ses 14000 membres et ses « que » 430 loges, le découpage peut être fait géographiquement et en fonction d'un nombre de loges. 

Actuellement, l'installation des collèges des officiers des loges sont souvent la seule mission affectée aux conseillers locaux. Ils servent de "boîte aux lettres", prenant les informations des loges pour les transmettre au conseil fédéral central et font part aux loges des décisions prises par ce dernier, voir les mettent à exécution. Les "conseillers locaux" n'ont aucun pouvoir de décision. 

La décentralisation d'un exécutif passe par la mise en place d'instance exécutive apte à décider seule pour les loges mis sous sa juridiction. Ce qui réduit considérablement le "temps d'attente". 

Les rôles et missions de ces exécutifs sont de : faire respecter les textes réglementaires, la législation par les loge et régler les éventuels conflits avant saisie d'une "justice maçonnique" ou "profane".

Composition et effectif : 

Les fonctions nécessaires à ces exécutifs décentralisés sont : un président, un secrétaire, un orateur et deux autres membres "enquêteurs".  Ces exécutifs n'ont pas à gérer un "trésor" même s'ils ont un budget de fonctionnement à respecter. 

Une obédience a, aujourd'hui, 33 « conseillers » - si on divise une obédience en 5 grandes régions,  un effectif de 20 « conseillers » se trouve largement suffisant pour couvrir les besoins d'une obédience. 

Il en resterait 13. Dont on peut se demander à quoi nous allons les occuper. Il faudra toujours un trésorier (et un adjoint), clef de voûte de toutes bonnes obédiences, un grand secrétaire (et un adjoint), un grand orateur, un président, éventuellement un adjoint, mais aussi au vu de la dimension internationale de certaines obédiences, un membre en charge des relations avec les obédiences extérieures.  Cela fait 6 à 7  personnes pour le conseil central. 

Suivant ce décompte, il resterait 6 conseillers dont on a plus besoin. Belle économie ! 


Certains argueront qu'il faudrait respecter l'idée maçonnique de la loge. Or, il s'agit d'administrer une obédience. Si on souhaite participer à une tenue, il y a assez de loges, non ? Autres arguments : on aime les suppléants au cas où un se casserait une jambe au sport d'hiver. Du fait d'une décentralisation des décisions, s'il y a vacances et incapacité à réunir la totalité des membres de ces exécutifs décentralisés, à la charge de la région de faire appel au conseil central pour suppléer ou à une autre région. 


Le suivi des affaires. Authentique sœur de la GLFF, la première chose que j'ai appris est le « roulement ». La GLFF élit tous les ans, un tiers des conseillères fédérales pour assurer un suivi. Ma loge-mère élisait une année  la vénérable et l'autre année les autres membres du collèges d'officières pour assurer un suivi des affaires. Ainsi, on peut imaginer des roulements identiques pour ces exécutifs décentralisés. 

Elections. En dehors de l'avis consultatif des congrès régionaux (le législatif), je reste une républicaine pure jus. Je ne crois qu'au suffrage universel par le convent. Je dirais même plus qu'au lieu d'élire des « régionaux » en nombre suffisant et voir comment ils vont se battre pour devenir le calife à la place du calife, chaque fonction devra être assorti de candidatures. Ainsi, les loges pourront élire autant le grand maître, mais aussi le grand orateur central, le grand trésoriers et ceux des régions … 

Professionnalisation : Un grand maître qui descend de charge n'a pas à être présent lors des conseils fédéraux « à vie » et donner son petit avis sur tout sujet comme cela se passe à la GLDF. De même, les conseillers fédéraux de la GLDF qui sont en fonction durant 20 ans, j'ai du mal aussi. Un mandat de 3 ans et une sortie définitive des affaires de l'obédience durant 3 ans, c'est très bien. 

Mission :  ces exécutifs décentralisés auront pour mission de  s'occuper des affaires des loges et des membres de celles-ci, autoriser les manifestations et autres tenues communes. Pour éviter les mauvaises surprises, ses frais de fonctionnement devront être établi au budget mais centralisés au niveau de l'obédience. Le budget sera sous la responsabilité du président (grand maître et du conseil fédéral central). 
Les relations avec le conseil central devront être définies (réunions communes plusieurs fois dans l'année), limites de la représentativité de l'obédience, etc. 

Renforcement des pouvoirs du législatif : être force de propositions. 

Les congrès régionaux ne font que discuter des propositions qui leur sont faites. Pour citer l'exemple de la GLFF, il faut que deux congrès régionaux fasse la même proposition pour que cela soit mis à l'ordre du jour du convent ! Autant dire que l'on espère, ainsi, que rien ne puisse sortir des congrès régionaux. 


La proposition – mais travaillée avec rédaction des articles, justifications, etc – d'un congrès régional sur une modification des textes de l'obédience doit être mis obligatoirement à l'ordre du jour pour discussion lors de la prochaine TGL.  


N'étant pas le législatif, le conseil fédéral n'a pas à valider les propositions des congrès si elles sont travaillées. Ce qui signifie qu'il trie ce qui ne lui plaît pas et lui ferait perdre son pouvoir. Il doit les mettre obligatoirement à l'ordre du jour des assemblées générales. 
Certains vont craindre une avalanche de propositions. Lorsque je dis "travaillée", c'est aussi pour éviter des propositions en l'air genre "il faudrait que ...". 


Pour que les régions soient force de proposition, il faut que les congrès régionaux puissent ouvrir des commissions d'étude temporaires pour inviter les loges à travailler sur une question. 

Sanction de l'exécutif. 


Au bout d'un moment, il faut arrêter la plaisanterie. La circulaire de Besson est une chose, mais son rapport d'activité est une véritable insulte à l'intelligence des sœurs. Il ne reposait que sur ses impressions, ainsi on peut lire que telles soeurs ne sont pas fraternelles, que celles-là oublient que les conseillères fédérales font du bénévolat … En fait, personne ne sait dire ce qu'elle a fait durant 3 ans ! 
Un rapport d'activité doit être sanctionné automatiquement par un vote du convent. Qu'il puisse donner sont avis … Cela  obligera  nos dignitaires d'en faire un véritable outil de travail pour les loges et les congrès régionaux au lieu d'une longue et ennuyeuse supplique. 

Transparence de l'exécutif. Multiplier les exécutifs, c'est aussi risquer de multiplier les zones de conflits. Un exécutif qui ne dit pas ce qu'il fait est un mauvais exécutif, soit il cache des informations utiles, soit il n'a rien fait. Cela rejoint le rapport d'activité. La saisie de la commission de contrôle présentée ci-dessus doit être possible en cas de "vide". 

Un exécutif hors contrôle. Si la commission de contrôle est saisie et fait son travail, un exécutif ne peut pas l'être. Les loges pourraient constater que certains sont saisis plus souvent que d'autres. Si toutes les décisions d'un exécutif sont annulées parce que ne respectant ni la loi, ni les règlements de l'obédience, les loges, soit en congrès, soit en convent, peuvent décider une commission temporaire d'enquêtes sans que ni l' exécutif, ni la commission de contrôle ne puisse s'opposer. D'ailleurs, l'exécutif décentralisé peut la proposer au convent par lui-même, s'il juge la commission de contrôle un peu trop rigide à son égard. 

Si cette enquête statue à l'existence de véritables manquements, émanant des personnalités en cause, elle est en droit de saisir le conseil de discipline que ce soit à l'encontre d'un ou plusieurs membres de la commission de contrôle ou de l'exécutif. 

Dans tous les cas de figure, envisager qu'une obédience de plus de 10 000 membres fonctionnent sans mettre en place un certain nombre de garde-fous pour se protéger contre toutes dérives, que ce soit au niveau des loges que de l'exécutif, est fantaisiste. C'est, pourtant, ainsi que fonctionne les obédiences libérales et adogmatiques - à des degrés divers - 

Réformer une obédience est aussi s'intéresser à son rôle. A quoi sert-elle? Qu'est-ce qui justifie son existence ? Pourquoi vouloir fédérer des loges - qu au demeurant peuvent fonctionner seules - sous un même nom pour ne pas dire identité? 

Cette réponse concerne toutes les obédiences - mais aussi et surtout tous les frères et soeurs de ces obédiences. En voilà, une belle et intéressante question à l'étude des loges, non? 

 

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Anonyme 01/09/2018 21:07

Après 3 conseils avec des plateaux de responsabilité j'aurais beaucoup à dire sur votre article dont j'apprécie beaucoup l'analyse lucide.J'ai toujours eu l'impression d'un amateurisme que l'on justifie par le choix d'une spiritualité personnelle qui serait incompatible avec une gestion bien organisée. Et c'est ainsi qu'un convent a pu voter la double appartenance avec le GO sans consultation des loges par des députées non mandatées