Quand la maladie de déposer des marques est contagieuse.

5 Septembre 2014

C'est une sœur qui, par email, a attiré mon attention sur cet événement public qui a fait durant la semaine dernière du bruit. Ce qui va suivre ne ressemble en rien à des événements ou des personnes existants ou ayant existés que vous pourriez connaître.

Voici une affaire bien étonnante : le Parisien (quotidien … heu parisien) assigne The Parisienne http://www.theparisienne.fr/, blog personnel tenue par une jeune femme qui y partage ses coups de cœur et ses bonnes adresses depuis 5 ans. Rien à voir donc avec « le Parisien » et sa marque « la Parisienne » (ici : http://www.la-parisienne.net/). En jetant un œil sur les deux sites, on pourrait même se dire que ce n'est pas tout à fait le même Paris.

Cela n'empêche pas le groupe « le Parisien » de demander à la blogueuse, entre autre d'abandonner son nom d'URL, de le céder au groupe « le Parisien SAS » et de demander 20 000 € de dommage et intérêt.

The Parisienne témoigne sur son blog.

Ce n'est pas la première fois que cela arrive à un blog personnel. Le Figaro, en 2012, avait assigné une autre blogueuse : « la classe de Mdme Figaro », tenue par une institutrice qui porte le nom de « Figaro » … Est-ce que le Figaro a déposé une plainte contre Beaumarchais ? L'histoire ne le dit pas. Le Figaro a finalement envoyé ses excuses à l'institutrice après s'être honteusement ridiculisé dans les médias. Il faut dire qu'ils ne sont pas tendres entre eux.

Quand la maladie de déposer des marques est contagieuse.

« La Parisienne » est pour « le Parisien » (est-ce que vous suivez?) une marque déposée, depuis 2003, antérieure donc à l'existence du blog « The Parisienne ».

Le Parisien utilisa ce nom qu'à partir de 2008, titre d'un supplément hebdomadaire au journal, et en 2009 avec l'ouverture du site « la Parisienne ».

En surfant, vous trouverez aussi, au delà de ce blog The Parisienne et le site La Parisienne, d'autres « parisiennes », dont deux restaurants et une société d'assurance d'ailleurs assez connue.

Si le Parisien n'a pas déposé une plainte à « la Parisienne libérée », alors qu'il fut jusqu'en 1986 appelé « le Parisien Libéré », c'est certainement que cette chanteuse à la chevelure colorée ne leur fait pas de concurrence.

Que ce soit pour le Figaro ou le Parisien, je note que ces grands médias n'hésitent pas à considérer que des blogs personnels leur font de la concurrence. Je me demande en quoi: le blog d'une institutrice écrivant des articles sur la pédagogie et un blog d'adresses genre "un goûter à Paris" ne sont pas, en effet, le coeur éditorial des suppléments féminins des des journaux. En effet, à moins d'être un gogo à moitié illettré comment les confondre? …Le problème - du moins les assignations en justice - ne concerne pas le contenu de ces blogs (articles, graphismes, etc) mais leurs noms. Des noms d'ailleurs dans les deux cas communs et des titres de blogs qui se ressemblent vaguement.

Le journal « le Parisien » se trouve à la tête d'un buzz qui lui fait une contre-publicité dont il n'avait guère besoin. Il a finalement proposé un entretien à The Parisienne afin de trouver une solution. Pour information, une pétition est ouverte contre "le Parisien" ...

Ces deux affaires nous rappellent deux autres. L'une concernant aussi un blog – qui se prétendait seul et unique – et le titre d'un livre qui est accessoirement aussi le nom d'un rituel.

Cette maladie de déposer des marques à tout propos est devenue contagieuse. Comme toute épidémie, il est intéressant d'en connaître les raisons et les origines. Le monde profane nous a rattrapé, autant s'y jeter corps et bien et conduire quelques recherches.

Rue89 dans un de ses articles parle de « harcèlement de marque ». En anglais « trademark bully », il s'agirait d'une dérive anglo-saxonne du droit à la propriété qui envahit la France …

Mais pour le plus grand bonheur des juristes spécialisés dans le droit de la propriété intellectuelle, il arrive que certaines marques jouent l’intimidation et fassent pression sur des personnes, convaincues que l’utilisation d’un mot, d’une formule ou d’un logo vaguement semblable à leurs créations sont un authentique pompage.

http://rue89.nouvelobs.com/2014/08/28/the-parisienne-vs-parisien-autres-histoires-harcelement-marque-254415

En fait, à part faire plaisir à des juristes, ce "harcèlement de marque" n'est pas porteur d'un progrès social et d'une démarche humaniste. Il s'agit d'une dérive du droit à la propriété intellectuelle qui pour le cas du Parisien et du Figaro ne les a pas montré spécialement sous leur meilleur jour. Son origine est anglo-saxone ... et elle débarque en France.

Dans ces dérives qui nous menacent; il y a l'appropriation des mots de langage courant. Ainsi, dans cet article, Calimag, spécialiste du droit et de l'informatique, présente quelques exemples des plus inquiétants … Apple qui s'en est pris à une épicerie polonaise, et le « Olympique » fut même censuré par des journaux qui n'avait pas acheté des droits … De quoi, nous laisser muet.

Les mots, voir même les lettres, de nouveaux enjeux commerciaux liés au monde difficile de l'internet? Possible. Mais ne nous y trompons pas, cela n'a pas l'air d'être une propriété heureuse … et signifie surtout de la part des communicants une véritables pertes de créativité de leur côté. Ils ne savent plus quoi inventer et n'inventent donc plus rien.

Cet article précise aussi que le droit à la propriété a pour objectif de protéger le public de la fraude et non pas de protéger des sociétés d'une éventuelle fraude. La société commerciale ne peut opposer son statut à celui d'un être humain et considérer qu'elle a acquis des droits supérieurs sur tout être vivant, qu'elle puisse interdire ou limiter toute liberté d'expression et d'échange gratuit entre individus, parce qu'elle veut en faire un commerce.

En résumé, c'est le bien de tous qui prime et le bien de tous, autant se le rappeler, est la gratuité et le partage heureux.

(http://scinfolex.com/2013/05/04/quand-le-droit-des-marques-nous-enleve-les-mots-de-la-bouche/)

Il y a une bonne nouvelle dans ces affaires : ils ne ridiculisent que leurs auteurs et on sait défendre autant nos mots que ceux qui les portent … gratuitement. Je parlais de profanisation de nos rituels, de vente de nos obédiences et de nos loges, ainsi que de notre démarche. Or, le profane, lui, ne s'y trompe pas : il accuse et défends aussi ses droits. Les mots appartiennent à la rue, pas question d'en faire un commerce, pas question d'en laisser la propriété à quelques uns, pas question qu'ils soient mis aux enchères sur le net....Il n'y aura pas de mots et de lettres à acheter sur eBay.

L'expérience de The Parisienne, blog que je ne connaissais pas à ce jour, montre que les lecteurs de blogs prennent fait et cause pour ce partage gratuit, ce temps passé à écrire, ce service rendu. Appartenant au quotidien de tous, ils demeurent un lien unique et indépendant vers les autres … tous les autres.

Ces blogs sont reconnus comme une démarche personnelle à part, conduite pour tous. Il n'y a aucun jugement sur la qualité (d'ailleurs il s'agit de bons blogs qui furent attaqués), pas de grands couplets sur le journalisme et le professionnalisme, qui eux sont reconnus comme des systèmes commerciaux au même titre qu'un marchand de glace ou de vodka.

Ceci replace notre système législatif qu'il soit national ou européen, même si insuffisant, même si fragile, au service de l'intérêt général et non pas de quelques uns.

Peut-être que les francs-maçons devraient se le rappeler ...

Lilithement vôtre,

Ah oui, mes autres sources : l'Express, le Nouvel Observateur, le Monde, wikipedia ... et "la Quadrature du Net" - C'est incroyable ce qu'il faut lire pour écrire un seul article!